Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

En vigueur au 31/03/2026

ARTICLE 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet :
https://www.orthodontie-delezenne.com

Toute navigation sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGU.

ARTICLE 2 – Mentions légales

Le site est édité par :
Docteur Charlotte DELEZENNE
4 rue Jean Jaurès – 59170 Croix
Téléphone : 09 66 96 17 06
Email : accueil@orthodontie-delezenne.com

Numéro d’inscription à l’Ordre : 49387

Hébergeur :
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

ARTICLE 3 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais liés à l’accès au site (matériel, logiciel, connexion Internet…) sont à la charge de l’utilisateur.

ARTICLE 4 – Nature des informations

Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre informatif.
Elles ne remplacent en aucun cas une consultation médicale ou un diagnostic personnalisé réalisé par un professionnel de santé.
Le site n’accueille aucune forme de publicité, contient des informations qui ne constituent en aucune manière une forme de publicité, ne constitue en aucun cas un démarchage.

ARTICLE 5 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logo, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.

ARTICLE 6 – Responsabilité

Le site s’efforce de fournir des informations fiables et à jour, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

ARTICLE 7 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes.
L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites.
Ordre National des Chirurgiens Dentistes (ONCD) :
https://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/

ARTICLE 8 – Droit applicable

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En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.